Cher(e) collègue,
L’acquisition des jours de RTT s’effectue à la semaine, grâce au temps travaillé en plus des 35 heures, soit 1,5h pour la majorité des contrats à 36,5h.
Chaque année, il convient de calculer le nombre de semaines travaillées, en divisant le nombre de jours travaillés par les 5 jours hebdomadaires, ainsi de calculer le nombre de jours de RTT.
Par exemple en 2013, le nombre de jours travaillés est :
365 – 10 jours fériés – 104 samedis-dimanches – 25 congés payés = 226
Le nombre de semaines en 2013 est donc de 226 / 5 = 45,2
Les RTT s’élèvent alors à un total de 45,2 * 1,5 = 67,8 heures, soit 9,3 jours.
AUSY arrondit alors les 9,3 jours à 10 jours de RTT, auxquels il faut retirer la journée de solidarité (lundi de pentecôte), ce qui donne au final 9 jours de RTT.
L’acquisition est effectuée au prorata du nombre de jours effectivement travaillé, en commençant par le jour de RTTC puis à parts égales entre les RTTE et les RTTS.
Exemple en 2013 : il faut 25,1 jours travaillés pour avoir acquis le RTTC complètement (226 / 9) et à 60 jours travaillés, l’acquisition des RTTE et RTTS est à 0,695 jour chacun (((60 – 25,1) / 25,1) / 2)
Attention, les jours suivants ne sont pas comptabilisés comme jours travaillés dans le calcul des RTT :
- congés maladie
- congés sans solde
- absences autorisées
L’acquisition du nombre de jours de RTT en est alors diminuée au prorata sur l’année.
En espérant avoir répondu à votre attente,
Cordialement
Votre représentant FIECI CFE-CGC
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