Combien dispose-t-on de RTT ? et quels ont les délais pour poser les RTT?

Cher(e) salarié(e),

Nous avons bien pris en compte votre demande d’information sur les RTT chez AUSY. Nous souhaitons vous informer que chez AUSY, il existe trois types de RTT : les RTT Salarié et les RTT Employeur et le RTT Collectif.

Les RTT Salarié sont des jours de congé supplémentaires accordés aux salariés qui ont travaillé des heures supplémentaires au-delà de la durée légale de travail de 36h30. Les RTT salarié sont donc accumulées en fonction de ces heures supplémentaires travaillées et peuvent être utilisées pour prendre du repos ou pour d’autres activités personnelles.

Les RTT Employeur, quant à elles, sont des jours de congé supplémentaires accordés par l’employeur aux salariés dans le cadre d’un accord d’entreprise ou d’une convention collective. Les RTT employeur peuvent être accordées par l’employeur à l’ensemble des salariés de l’entreprise ou à certains salariés en fonction de critères définis.

Le RTT Collectif est un dispositif permettant à l’employeur d’accorder des jours de repos supplémentaires à l’ensemble des salariés de l’entreprise, en échange d’une réduction du temps de travail pour tous. Le RTT collectif est généralement mis en place pour la journée de solidarité

Le délai à respecter dépend du type de RTT, du demandeur et de la situation du salarié.

En pratique, le délai de prévenance, même s’il est réglementaire, peut être raccourci sur accord entre les 2 parties (commercial et consultant).

Les RTTS sont exclusivement à l’initiative du salarié, qui a 7 jours de prévenance pour les poser.

Les RTTE sont en priorité à l’initiative de l’employeur, mais les salariés peuvent en faire la demande auprès de leur assistante, notamment en fin d’année à partir d’Octobre lorsqu’ils sont en mission et que les RTTE n’ont toujours pas été posées.

En période d’inter-contrat, la direction insiste sur le fait qu’elle a le droit de vous demander de les poser du jour au lendemain, en justifiant le besoin économique de l’entreprise (cf. « comment sont gérées les RTTE »).

Le RTTC est commun à tous les salariés et le jour est décidé par la direction, il n’y a pas de délai à observer si ce n’est le poser lorsque votre assistante vous le demande, en général par e-mail.

Cependant, lorsque les consultants en mission doivent travailler ce jour (à la demande du client en général), il est converti en RTTS et peut être posé à l’initiative du salarié comme pour les autres RTTS.

Voici un tableau qui résume le tout :

Cordialement

Votre représentant FIECI CFE-CGC

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