Les Accords d’Entreprise AUSY

Sommaire :

Qu’est ce qu’un accord d’entreprise – Qu’est ce qu’une Décision Unilatérale de l’Employeur ?

Les accords d’entreprise AUSY

Mutuelle ou frais de santé

Handicap

Harmonisation Des Statuts

• 20130516_Accord HDS Chapeau
• 20130516_Accord HDS Rémunération
• 20130516_Accord HDS Aménagement du temps de travail
• 20130516_Accord HDS Conditions d’exercice des missions
• 20130516_Accord HDS Prévoyance Santé

Santé au Travail

Participation (26/11/1992)

Les DUE ou Décision Uniltatérale de l’Employeur

DUE astreintes 2020